TITRE 6 SANTE AU TRAVAIL

• Article 6.1. La prévention des risques professionnels
• Article 6.1.1. Les acteurs de la prévention des risques professionnels
• Article 6.1.1.1. Direction
• Article 6.1.1.2. Salariés
• Article 6.1.1.3. Intégration des nouveaux salariés
• Article 6.1.1.4. Responsable qualité de vie au travail
• Article 6.1.1.5. Comité d’Hygiène Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT)
• Article 6.1.1.6. Délégués du Personnel
• Article 6.1.1.7. Commission HSCT du comité d’établissement
• Article 6.1.1.8. Commission nationale HSCT
• Article 6.1.1.9. Commission de suivi de l’accord
• Article 6.1.1.10. Médecine du travail.
• Article 6.1.1.11. Réseau CARSAT / CRAM
• Article 6.1.2. L’évaluation des risques professionnels
• Article 6.1.2.1. Document unique d’évaluation des risques professionnels
• Article 6.1.2.2. Registre HSCT
• Article 6.1.3. La Formation
• Article 6.1.3.1. Accueil des nouveaux embauches
• Article 6.1.3.2. Formation à la prévention des risques routiers
• Article 6.1.4. Sensibilisation des salariés à la santé et la sécurité au travail
• Article 6.2. La prévention de la pénibilité au travail
• Article 6.2.1. Actions de prévention de la pénibilité
• Article 6.2.1.1. Actions d’adaptation et aménagement des postes de travail
• Article 6.2.1.2. Actions visant à réduire l’exposition des salariés aux facteurs de risques
• Article 6.2.1.3. Actions visant à améliorer les conditions de travail des salaries
• Article 6.2.1.4. Mesures visant à améliorer le maintien dans l’emploi et la prévention de la désinsertion professionnelle des salariés exposés aux facteurs de risques
• Article 6.3. La prévention des risques psychosociaux
• 6.3.1.1. Définition du harcèlement et de la violence au travail
• Article 6.3.2. La prévention du harcèlement
• 6.3.2.1. Commission harcèlement moral et sexuel
• Article 6.3.3. L’accompagnement des risques d’incivilités et des victimes d’agression
• Article 6.3.3.1. Formes de l’incivilité
• Article 6.3.3.2. Information et formation des salariés
• Article 6.3.3.3. Aménagement temporaire des conditions de travail
• Article 6.3.3.4. Suivi psychologique et prise en charge en cas d’agression
• Article 6.3.4. La prévention du stress au travail
• Article 6.3.4.1. Description du stress
• Article 6.3.4.2. Formation de l’encadrement à la gestion du stress
• Article 6.3.4.3. Détection des salariés en situation de souffrance au travail
• Article 6.3.4.4. Mise en place d’une cellule d’écoute psychologique
• Article 6.3.5. Conciliation vie privée et vie professionnelle
• Article 6.3.5.1. Articulation entre vie professionnelle et responsabilité familiale
• Article 6.3.5.2. Rapprochement domicile / lieu de travail
• Article 6.3.5.3. Qualité de vie au travail