Titre 5 Durée et organisation du travail

 

• Article 5.1. Dispositions communes
• Article 5.1.1. Temps de travail effectif
• Article 5.1.2. Pauses/coupures
• Article 5.1.2.1. Pauses
• Article 5.1.2.2. Coupures
• Article 5.1.3. Heures supplémentaires
• Article 5.1.4. Habillage /déshabillage
• Article 5.1.5. Travail de nuit
• Article 5.1.5.1. Justification du recours au travail de nuit
• Article 5.1.5.2. Définition du travail de nuit
• Article 5.1.5.3. Majoration de salaire
• Article 5.1.5.4. Travailleurs de nuit
• Article 5.1.5.5. Contreparties accordées aux travailleurs de nuit
• Article 5.1.5.6. Garanties accordées aux travailleurs de nuit
• Article 5.1.5.7. Non cumul des contreparties
• Article 5.1.6. Jours féries
• Article 5.1.7. Travail du dimanche.
• Article 5.2. Dispositions spécifiques à l’aménagement et l’organisation du temps de travail des Employés
• Article 5.2.1. Salariés concernés
• Article 5.2.2. Durée du travail
• Article 5.2.3. Dispositions relatives aux employés bénéficiant de jrtt
• Article 5.2.4. Aménagement du temps de travail
• Article 5.2.4.1. Organisation du temps de travail sur l’année
• Article 5.2.4.2. Champ d’application du système de modulation
• Article 5.2.4.3. Répartition du temps de travail
• Article 5.2.4.4. Heures supplémentaires
• Article 5.2.4.5. Programmation indicative de la variation du temps de travail hebdomadaire
• Article 5.2.4.6. Calendrier et planification des horaires
• Article 5.2.4.7. Décompte des heures de travail
• Article 5.2.4.8. Compte de compensation
• Article 5.2.4.9. Lissage de rémunération
• Article 5.2.4.10. Entrée et départ du salarie en cours de période de modulation
• Article 5.2.5. Ouverture des magasins par les employés commerciaux de niveau 4
• Article 5.2.5.1. Principe
• Article 5.2.5.2. Contrepartie financière
• Article 5.2.5.3. Modalités d’organisation
• Article 5.2.6. Fermeture des magasins par les employés commerciaux de niveau 4
• Article 5.2.6.1. Principe
• Article 5.2.6.2. Contrepartie financière
• Article 5.2.6.3. Modalités d’organisation
• Article 5.3. Dispositions spécifiques à l’aménagement et l’organisation du temps de travail des Agents de maitrise
• Article 5.3.1. Salaries concernes
• Article 5.3.2. Durée du travail
• Article 5.3.3. Aménagement du temps de travail
• Article 5.3.3.1. Forfait établi sur une base hebdomadaire de 43 heures et 15 minutes par semaine(43,25 h)
• Article 5.3.3.2. Forfait établi sur une base hebdomadaire de 39 heures et 44 minutes par semaine (39,73 h)
• Article 5.3.3.3. Décompte du temps de travail des agents de maitrise
• Article 5.3.4. Suivi et contrôle du temps de travail des agents de maitrise
• Article 5.3.4.1. Suivi et contrôle des heures travaillées
• Article 5.3.4.2. Respect des repos quotidiens et hebdomadaires
• Article 5.3.4.3. Les astreintes
• Article 5.4. Dispositions spécifiques à l’aménagement et l’organisation du temps de travail des Cadres
• Article 5.4.1. Typologie des cadres
• Article 5.4.2. Salaries concernés
• Article 5.4.3. Durée du travail
• Article 5.4.4. Aménagement du temps de travail des cadres
• Article 5.4.4.1. Décompte en jours travailles sur l’année
• Article 5.4.4.2. Suivi et contrôle du nombre de journées travaillées sur l’année
• Article 5.4.4.3. Respect des repos quotidiens et hebdomadaires
• Article 5.4.4.4. Modalités relatives aux jours de repos supplémentaires (jrs)
• Article 5.4.4.5. Réalisation de la journée de solidarité (jso)
• Article 5.4.4.6. Les astreintes
• Article 5.4.5. Entretien annuel et conciliation vie professionnelle/vie familiale
• Article 5.4.6. Organisation et charge de travail
• Article 5.4.6.1. Garanties collectives
• Article 5.4.6.2. Garanties individuelles
• Article 5.4.7. Communication
• Article 5.4.8. Commission de suivi
• Article 5.5. Dispositions particulières applicables aux salaries à temps partiel
• Article 5.5.1. Modalités de mise en place
• Article 5.5.2. Garanties relatives aux salaries à temps partiels
• Article 5.5.3. Mesures en faveur du développement des temps complets
• Article 5.5.4. Organisation du temps de travail des salaries à temps partiel sur une base Annuelle
• Article 5.5.5. Modifications temporaires de l’horaire contractuel
• Article 5.5.6. Egalité de traitement
• Article 5.6. Accord collectif de groupe relatif à la mise en œuvre du droit à la déconnexion des outils numériques (accord à durée indéterminée en date du 7 juillet 2017).
• Article 5.7. Accord relatif à la mise en œuvre du télétravail pour les agents de maîtrise et les cadres des sièges des directions opérationnelles et du siège national de la société CSF du 18 octobre 2017.
• Article 5.7.1. Champ d’application
• Article 5.7.2. Définition du télétravail 
• Article 5.7.3. Lieu du télétravail
• Article 5.7.4. Principes généraux de l’organisation du télétravail
• Article 5.7.4.1. Critères d’éligibilité : postes et activités compatibles
• Article 5.7.4.2. Volontariat
• Article 5.7.4.3. Formalisation du télétravail dans un avenant au contrat de travail
• Article 5.7.4.4. Durée du télétravail
• Article 5.7.4.5. Mode d’alternance et prévention contre l’isolement
• Article 5.7.4.6. Période d’adaptation
• Article 5.7.4.7. Réversibilité
• Article 5.7.5. Droits et devoirs du télétravailleur et de l’entreprise
• Article 5.7.5.1. Statut
• Article 5.7.5.2. Gestion RH, évolution professionnelle et formation
• Article 5.7.5.3. Suivi d’activité
• Article 5.7.5.4. Relations sociales
• Article 5.7.6. Confidentialité et protection des données
• Article 5.7.7. Santé, sécurité et conditions de travail 
• Article 5.7.8. Protection de la vie privée du télétravailleur
• Article 5.7.9. Foilrmation spécifique à la mise en œuvre du télétravail
• Article 5.7.10. Environnement du télétravailleur à domicile ou dans une autre résidence de télétravail
• Article 5.7.10.1. L’équipement
• Article 5.7.10.2. L’assurance 
• Article 5.7.11. Frais divers
• Article 5.7.12. Situations particulières
• Article 5.7.13. L’exercice occasionnel d’activités professionnelles à domicile ou au sein des directions  Opérationnelles ou du siège national ou des magasins CSF